Mentions légales
Conception - Design
Horse Development
société à responsabilité limité à associé unique
76 b Allée des tilleuls
42 680 St Marcellin en Forez
RCS St Etienne B 790 019 491, première immatriculation le 19/12/2012.
Société au capital de 4 000,00€
Gérante : Alice Monier Torrente
Hébergement du site
DOING -Le Rocacier, 15 rue Camille de Rochetaillée, 42000 SAINT-ETIENNE
Responsable de rédaction et publication
Mme Alice Monier Torrente
Site : www.horse-development.fr
Date de 1ère mise en ligne : Mars 2013
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Identification légale
Identification : HORSE DEVELOPMENT
Forme légale : SARL
RCS : RCS Saint-Etienne
SIREN : 790 019 491
Code APE : 7311Z Activités des agences de publicités
Crédit photo
Les photos du site sont la propriété de Horse Development, utilisation ou reproduction interdite sans l’accord écrit de Horse Development. Certaines photos peuvent provenir du site FOTOLIA et ont été achetée par la société Horse Development. Aucune utilisation des photos issues du présent site n’est permise à un tiers, sans l’accord préalable de Horse Development.
Informatique et libertés
En application de l’article 13 du RGPD et de l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée, vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations qui vous concernent en contactant : Horse Development, 76 B allée des tilleuls – 42 680 Saint-Marcellin-en-Forez, tél. : 04 77 61 65 14 – port. : 06 84 37 18 24 ou utilisez le formulaire.
Participation enquête en ligne en lien avec Horse Development ou un projet client :
« En application de l’article 13 du RGPD et de l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée, le responsable du traitement vous informe que des données personnelles vous concernant sont collectées par la société HORSE DEVELOPMENT, société à responsabilité limitée unipersonnelle, au capital social de 4000 euros, ayant son siège social au 76b rue des Tilleuls, 42680 Marcellin en Forez, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint Etienne sous le numéro 790 019 491, représentée par Alice Monier, en sa qualité de gérante.
Ces données personnelles sont collectées par le biais d’un questionnaire en ligne, généré par la société Facebook, dans le cadre d’une étude de marché effectuée par la société HORSE DEVELOPMENT. En acceptant de participer au questionnaire en ligne, vous consentez à ce que vos données personnelles soient collectées et traitées par la société HORSE DEVELOPMENT. Vous n’avez aucune obligation de répondre à toutes les questions (notamment les questions d’identification comportant vos NOMS, PRENOMS et ADRESSE MAIL sont facultatives) et l’absence de réponse à une question n’entraîne aucune conséquence particulière.
Vos données personnelles sont traitées et analysées par la société HORSE DEVELOPMENT afin d’analyser les tendances commerciales de produits et services, et de manière générale, à la prospection commerciale. Vos données personnelles sont conservées par la société HORSE DEVELOPMENT et éventuellement par le porteur de projet concerné par ladite enquête. Vous avez le droit de vous opposer, d’interroger et de demander la rectification, mise à jour ou suppression de vos données personnelles auprès de la société HORSE DEVELOPMENT dans les conditions prévues par les articles 38 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978. »
Conditions générales de ventes :
Les conditions générales de ventes sont présentes sur les devis et offres commerciales émises par Horse Development ou sous simple demande auprès de la société : Horse Development, 76 B allée des tilleuls – 42 680 Saint-Marcellin-en-Forez, tél. : 04 77 61 65 14 – port. : 06 84 37 18 24 ou utilisez le formulaire.
